Corsopay← Retour

Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Éditeur du site

CorsoPay Entreprise
Adresse : Paris, France
E-mail : contact@corsopay.com
Site web : https://corsopay.com

Hébergement

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Les données sont stockées en région EU (Paris/Frankfurt) via les services Vercel, Neon (PostgreSQL) et Upstash (Redis).

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de CorsoPay Entreprise.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site corsopay.com (textes, images, logos, code source, marque « Corsopay ») est la propriété exclusive de CorsoPay Entreprise et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Liens hypertextes

Corsopay ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés. La création de liens hypertextes vers le site corsopay.com est soumise à autorisation préalable.

Limitation de responsabilité

Corsopay s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Corsopay ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Corsopay décline toute responsabilité pour les éventuelles inexactitudes ou omissions portant sur les informations fournies.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Paris seront exclusivement compétents.

Contact

Pour toute question : contact@corsopay.com

CGUConfidentialitéMentions légalescontact@corsopay.com